Le cas d’application proposé, pris dans son intégralité (CasDepreImmoV1) a pour objet détudier, dans le cadre de l’UE10 de comptabilité approfondie du DCG, la dépréciation des immobilisations corporelles amortissables sur le plan comptable et fiscal. L’étude porte sur une immobilisation, de son acquisition à sa mise à rebut et intègre les dispositions prévues par l’avis 2006-12 du 24.10.2006 du CNC relatif aux reprises de dépréciations comptables et à leur incidence fiscale.
D’autres versions du cas sont fournies :
– une deuxième (CasDepreImmoV2) qui correspond au cas initial mais sans prise en compte de l’avis 2006-12 du CNC ;
– une troisième (CasDepreImmoV3) qui reprend une partie du cas initial en l’adaptant au référentiel du BTS CGO rénové.
La fiche descriptive du cas et l’exposé de certaines adaptations pour les autres versions figurent dans le fichier de présentation (CasDepreImmoPR).
Je tiens à remercier Patrick THIERRY et Séverine GODARD d’avoir contrôlé et amendé les versions proposées.
